CGU et Sanctions.

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CGU et Sanctions.

Message par Faithless le Dim 22 Mar - 23:36

TITRE I: RESPONSABILITÉ DU LOGIN ET DU MOT DE PASSE

Lors de l'enregistrement, vous recevrez un mot de passe et un login. Vous êtes responsable de maintenir la confidentialité du mot de passe et de login, et êtes entièrement responsable de toutes les activités qui se produisent sous votre mot de passe ou login. Vous devez informer immédiatement un administrateur si une utilisation non autorisée de votre mot de passe ou compte ou de n'importe quelle autre infraction de sécurité est effectuée, et vous devez vous assurer que vous sortez de votre compte à la fin de chaque session.
Les administrateurs ne peut et ne sera pas tenu comme responsable des pertes ou dommages résultant d'un manquement à cette condition.

TITRE II: RESPONSABILITÉ DE CONTENU

Vous reconnaissez et convenez que toute information, codes, données, textes, logiciels, musiques, son, photographies, images, graphiques, vidéo, chat, messages, dossiers, ou d'autres contenus , si publiquement signalé ou en privé transmis, sont la responsabilité unique de la personne à l'origine du contenu. Ceci signifie que vous, et non nous, êtes entièrement responsable de tout le contenu que vous téléchargez, postez, envoyez par email ou transmettez autrement que par l'intermédiaire des services. Dans aucunes circonstances nous ne pourront être tenus responsables de quelque façon que ce soit du contenu d'utilisateur ou d'un tiers, y compris, mais non limité, pour toutes les erreurs ou omissions dans un tel contenu, ou pour n'importe quels perte ou dommages de la sorte encourue en raison de l'utilisation d'un tel contenu signalé, envoyé par email ou tout autrement transmis par l'intermédiaire des services proposés par le forum.

TITRE III: CONTENUS INTERDITS

Les utilisateurs qui favorisent le piratage de logiciels, le hacking, le spamming, L'hébergement et/ou distribution du contenu faisant l'objet de droits d'auteur, les attaques contre des réseaux ou serveurs, les contenus à caractère sexuel et/ou pornographique, contenu violent ou incitant à la haine raciale, les crimes envers l'humanité, la vente et/ou échange de médicaments qui requiert une ordonnance auprès d'un praticien agréé, ou médicaments sans ordonnance, la vente et/ou échange de drogues et autres substances illicites, les pages de phishing et/ou malware, la fraude à la carte bancaire, les activités inadéquates sur les serveurs ou toute autre action qui violerait les lois applicables ne sont pas permis. Tout forum contenant des textes, liens, images, animations, vidéos et n'importe quel autre contenu considéré comme illégal sera supprimé sans préavis.

Les admins se réservent le droit de supprimer tout compte ou forum manifestement illégal. Tout contenu ou acte illégal pourra être rapporté aux services concernés et poursuivi en justice.

TITRE IV: ACCEPTATION


En utilisant les services de forumactif.com et du forum de la guilde, vous acceptez, sans limitation ou qualification, d'être en accord, et de satisfaire aux termes des services comme leurs modifications ponctuelles, ainsi que toutes les autres directives signalées ou règles applicables à n'importe quel service spécifique.
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Re: CGU et Sanctions.

Message par Faithless le Lun 23 Mar - 16:38

TITRE V: Sanctions

Tout manquement au règle, sera sanctionné sans préavis, sans consultations, sans aucune justification. Il vous sera délivré une justification si elle est demandée explicitement.

Les sanctions prennent forme de la façon suivante (Non exclusif).

-Ban De 1J, 1Semaine, 1mois, puis définitif.
-Blâme.
-Retrait de permissions forums.

Les admins se réservent le droit de modifier le contenu de vos messages, ainsi que d'appliquer d'autres formes de sanctions.

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